Eoliennes :
La santé des riverains prise en considération
Les conclusions accablantes de l'examen de 487 publications scientifiques par l'Institut polonais de santé publique.
Un précédent article du Mont Champot du 13 05 "Le glas des éoliennes polonaises" évoquait la volonté du parti majoritaire polonais "Law & Justice"
de porter la distance de précaution entre éoliennes et habitations à 10
fois la hauteur des machines, pales comprises, ainsi que le prescrit
déjà la Bavière.
Cette volonté a coïncidé avec la publication sur le sujet de l'avis de l'Institut National polonais de santé publique et d'hygiène, "Stanowisko Narodowego Instytutu Zdrowia Publicznego", qui a eu le bon goût d'en publier également la version anglaise.
Son avis se fonde sur l'étude de pas moins de 487 publications scientifiques récentes dont de nombreuses revues systématiques.
Les
travaux les plus récents étudiés concernent les effets des modulations
d'amplitude excessives du bruit éolien rendu par des experts
indépendants dans le cadre de l'important rapport remis au gouvernement anglais par le député Chris Heaton Harris.
C'est à dire les travaux de 2015 de R.Cox, de S.Large, de T.Sherman, de C.D.Hanning, de R.Cowen ou ceux de B.Gray.
Le Mont Champot avait rapporté l'émotion provoquée en Angleterre par la remise de ce rapport.
Chaque
aspect nocif des éoliennes est étudié par l'Institut polonais : effet
stroboscopique, infrasons, modulation d'amplitude, troubles du sommeil
ou risques d'accidents.
Des distances de précaution sont envisagées en fonction de chacun de ces paramètres.
L'Institut polonais conclut:
"L'Institut recommande 2 km, comme distance minimale entre éoliennes et habitations.
Cette valeur est préconisée en raison de l'évaluation critique des résultats de recherche publiés dans les revues évaluées par des pairs dans les domaines de chaque facteur de risque potentiel pour la moyenne des distances données habituellement pour chacun d'eux."
Le
parti de gouvernement semble donc s'orienter plutôt vers une modulation
de la distance en fonction de la taille des machines, ce qui ne change
pas grand chose en raison de la taille des éoliennes les plus récentes.
lundi 16 mai 2016
vendredi 13 mai 2016
Le glas des éoliennes polonaises
Mise en œuvre conjointe et santé publique
Quand les problèmes
sanitaires du
charbon sont liés à ceux des
éoliennes
Pour respecter les quotas d’émissions de CO2 correspondant à
leurs engagements de réduction du protocole de Kyoto, les pays signataires ont
la possibilité de recourir à des « mécanismes de flexibilité » qui autorisent
des réductions à moindre coût, en les opérant à l’étranger, plutôt que de devoir
faire des investissement plus coûteux sur leur propre sol.
La Chine
a longtemps été le premier bénéficiaire du mécanisme de développement propre
(MDP) qui lie un pays dit « en développement » avec un autre
considéré industrialisé.
Le
China Institute avait
publié un rapport en rappelant le principe (p3) : « L’objectif est clair : il s’agit de favoriser une situation équitable,
où les pays les plus pauvres reçoivent les moyens de leur développement
durable, tandis que les pays développés se voient attribuer des « droits à polluer » afin d’atteindre
leurs objectifs d’émissions ».
Mais dans lequel il considérait de façon bien cynique (p7) « Quant
aux entreprises occidentales, elles sont naturellement attirées par les
économies que représentent les crédits carbones en leur permettant de polluer à
moindre coût, plutôt que par le bénéfice socio-environnemental des projets MDP. »
Entre 2 pays « développés », ce mécanisme se nomme
Mise en œuvre conjointe, MOC, (en anglais Joint Implementation J.I.)
Ses projets permettent également l’attribution d’Unités de Réductions
d’Emission ( ERUs, ou Emission reduction units,) qui correspondent à la
quantité de CO2 supposée avoir été évitée dans le pays hôte du projet.
Contrairement
au MDP, les ERUs concernés sont retranchées des quotas du pays hôte du projet.
C’est entre autres ainsi que l’Allemagne a pu obtenir des quotas
lui permettant de brûler son charbon, avec l'aide des ERUs provenant de parcs éoliens
hors de son sol, notamment en Pologne, à travers les projets PL
1000531, 532, 533, 534, 538, et 544.
Et qu'elle peut programmer les 1760 MW de nouvelles
centrales au lignite, 4555 MW au charbon et 12960 MW au gaz, ainsi que l'indique le site officiel BDEW Auswertung der BDEW-Kraftwerksliste.
Le
PDF détaillant le projet PL 1000 532 de Dobrzyn, par exemple, mentionne la
quantité de CO2 réputée évitée d’ici 2030 par la construction de sa centrale éolienne ainsi que la quantité strictement
équivalente d’ERUs attribués en échange, soit 1 543 135
tonnes de CO2 (Megagrams : Mg) correspondant au même nombre d’ERUs.
Notons qu’avec un
calcul basé sur plus de 0.8tonne de CO2/MWh, le choix de la Pologne est d’autant plus
attractif.
La réaction polonaise
Selon
Bloomberg, la Pologne
vient de réagir à cette invasion éolienne sur son sol qui renchérit le prix de son électricité.
Elle viendrait de durcir drastiquement leur réglementation,
notamment par une meilleure protection sanitaire de leurs riverains.
Le parti « Law and Justice », au pouvoir depuis
octobre 2015, vient en effet de proposer une mesure d’éloignement entre
éoliennes et toute habitation, ou toute réserve naturelle, de 10 fois la
hauteur des machines (pales comprises), soit 1500 m pour la moyenne des
éoliennes polonaises, qui est de 150
m selon la filière.
Des mesures seraient également prises envers les parcs
éoliens déjà existants, qui leur imposeraient un audit tous les deux ans.
Avec ce coup porté au développement éolien, le gouvernement souhaiterait interrompre l’envolée du prix de l’électricité.
Les
acteurs concernés considèrent que ces mesures sonnent le glas des éoliennes
polonaises et déplorent le fait que les nouveaux permis ne seraient plus
valables que 2 ans. Chaque opération de maintenance, chaque réparation devant
faire l’objet d’une demande d’autorisation.
Tous les coûts de ces nouvelles mesures étant à la charge de
l’exploitant.
Le non respect de ces prescriptions pouvant même conduire
jusqu’à une peine de 2 ans d’emprisonnement !
La situation
allemande
Du côté allemand, il ne semble d’ailleurs pas en aller
autrement, puisque, selon le « Spiegel
online », la
Cour Constitutionnelle de Bavière vient de confirmer cette
même mesure de 10 fois la hauteur entre éoliennes et toute habitation, qui
était entrée en vigueur en février 2014, mais faisait l’objet d’un recours
devant la justice. Les éoliennes allemandes modernes culminant désormais à 200 m, c’est une distance de 2 km qui devra ainsi leur être
appliquée.
En septembre, déjà, selon cette même source, un tribunal
administratif de Hesse, avait confirmé la nécessité de la distance de 1000 m minimum, alors en
vigueur, mais qui était également contestée en justice par un développeur de
projet.
Il ne semble malheureusement pas que de telles mesures aient
encore réussi à s’imposer en Finlande, malgré la demande de 2km d’éloignement
du ministère de la santé qui concluait son
rapport de juin 2014 en ces
termes : « Les acteurs du développement de l’énergie éolienne devraient
comprendre qu’aucun objectif économique ou politique ne doit prévaloir sur le
bien-être et la santé des individus ».
« The actors promoting wind power construction should understand that no
economic or political objectives should be placed above the requirements for
individuals’ health and wellbeing ».
Cette
déclaration l’honore.
Écologie et santé seraient ils à ce point incompatibles ?
Jean Pierre Riou
Jean Pierre Riou
Concurrence déloyale
Un beau dimanche ensoleillé et venteux.
Pendant que la
France commémorait la date du 8 mai, les énergies renouvelables
étaient en fête en Allemagne, fortes d'une puissance cumulée, éolienne +
photovoltaïque de 47 000 MW.
De façon diamétralement opposée à cette puissance de production d’électricité remarquable, mais qui n’intéressait personne à ce moment,
nous voyons plonger la ligne rouge du prix spot de l’électricité dans les
profondeurs inconnues des prix négatifs.
Il est donc nécessaire de consulter le site Epex spot, pour apprécier la
valeur marchande de cet exploit renouvelable.
Et constater qu’entre 13h et 16h, il fallait payer 97€ en
moyenne pour écouler chaque MWh dont il était indispensable au réseau de se débarrasser.
Les moins 130€/MWh ont été dépassés entre 14h et 15h, pour
un volume de 44 682 MWh, soit 5.8 millions d’euros en une seule heure payés à ceux qui pouvaient les prendre.
Ce ne sont malheureusement pas les consommateurs qui ont pu
profiter de l’aubaine pour recharger quoi que ce soit, mais les sociétés
intermédiaires, de trading, ou de distribution.
Le consommateur allemand, quant à lui, voit au
contraire sa facture s’envoler en raison des subventions aux énergies renouvelables, mais aussi aux divers mécanismes
destinés à tenter de lisser l’adéquation de la production avec les impératifs
de la consommation.
L’inconvénient majeur de cette situation étant de compromettre la rentabilité
de toute centrale de production non subventionnée.
Ce problème n’est d'ailleurs pas
arrêté par les frontières et les centrales françaises se retrouvent également
contraintes à des régimes marche/arrêt chaotiques afin de ne pas avoir à payer
trop cher pour écouler leur production.
Les lois de la concurrence punissent la vente à perte de 75 000 euros d'amende.
Que devrait-il en être d'une politique qui amène une concurrence à payer le client pour qu'il accepte le
produit ?
Jean Pierre Riou
Jean Pierre Riou
lundi 2 mai 2016
Mais à quoi servent ces éoliennes?
Mais à quoi servent ces éoliennes qui défigurent la France ?
Publié le dans Énergie et matières premières
Par Jean-Pierre Riou.
La France a un parc électrique remarquable
KPMG et l’Institut Choiseul avaient publié, fin 2012, le classement des meilleurs parcs de production d’électricité. La France y était numéro 1 mondial pour la qualité de son électricité, sa disponibilité et son accès.
Avec un solde exportateur net de 48 TWh, elle figure au 2° rang mondial des pays exportateurs d’électricité dans le classement de l’agence internationale de l’énergie (AIE) (statistiques 2015 data 2013), ce solde étant passé à 61.7 TWh en 2015.
La production électrique est de 550 TWh chaque année, (à part l’exception de 518 TWh en 2008). Les 3/4 sont fournis par nos 58 réacteurs nucléaires, d’une puissance totale de 63.3GW jusqu’à 2008, puis 63.1 GW jusqu’à aujourd’hui, auxquels s’ajoutent un peu plus de 10% d’électricité d’origine hydraulique. Permettant ainsi au système électrique français de figurer parmi les moins émetteurs de CO2 au monde (23.1 millions de tonnes en 2015 contre plus de 350 en Allemagne).
La très faible part d’énergie thermique, de laquelle le charbon a pratiquement disparu (3 GW en 2015) reste nécessaire pour ajuster rapidement la production aux besoins de la consommation, ce que, bien entendu, des énergies renouvelables aléatoires sont incapable d’assurer.
La France a un parc électrique remarquable
KPMG et l’Institut Choiseul avaient publié, fin 2012, le classement des meilleurs parcs de production d’électricité. La France y était numéro 1 mondial pour la qualité de son électricité, sa disponibilité et son accès.
Avec un solde exportateur net de 48 TWh, elle figure au 2° rang mondial des pays exportateurs d’électricité dans le classement de l’agence internationale de l’énergie (AIE) (statistiques 2015 data 2013), ce solde étant passé à 61.7 TWh en 2015.
La production électrique est de 550 TWh chaque année, (à part l’exception de 518 TWh en 2008). Les 3/4 sont fournis par nos 58 réacteurs nucléaires, d’une puissance totale de 63.3GW jusqu’à 2008, puis 63.1 GW jusqu’à aujourd’hui, auxquels s’ajoutent un peu plus de 10% d’électricité d’origine hydraulique. Permettant ainsi au système électrique français de figurer parmi les moins émetteurs de CO2 au monde (23.1 millions de tonnes en 2015 contre plus de 350 en Allemagne).
La très faible part d’énergie thermique, de laquelle le charbon a pratiquement disparu (3 GW en 2015) reste nécessaire pour ajuster rapidement la production aux besoins de la consommation, ce que, bien entendu, des énergies renouvelables aléatoires sont incapable d’assurer.
Lire la suite dans Contrepoints....
dimanche 1 mai 2016
Note de lecture
Note de lecture du Mont Champot
(remplace la précédente)
Par J.P.Riou.
lemontchampot.blogspot.fr s'efforce d'analyser l'actualité de la politique énergétique à la lumière
des chiffres officiels, des rapports scientifiques, des publications d'analystes institutionnels et de nombreux échanges avec des spécialistes de chaque domaine : énergie, acoustique, analyse financière, médecine, échanges électriques, nucléaire, CO2, climatologie, ...
Une attention particulière est portée à la vérification de la fiabilité de chaque information et de l'authenticité de sa source, qui est toujours mentionnée.
Ainsi, chaque affirmation se trouve vérifiée et vérifiable.
Le "manque d'expertise" du gouvernement a été stigmatisé par la Cour des Comptes, dans son rapport sur le développement des énergies renouvelables, l'accusant d'élaborer sa politique sans avoir suffisamment vérifié les sources de ses informations.
Le Mont Champot s'efforce d'échapper à cette critique.
J'en ai personnellement rédigé chaque article.
(remplace la précédente)
Par J.P.Riou.
lemontchampot.blogspot.fr s'efforce d'analyser l'actualité de la politique énergétique à la lumière
des chiffres officiels, des rapports scientifiques, des publications d'analystes institutionnels et de nombreux échanges avec des spécialistes de chaque domaine : énergie, acoustique, analyse financière, médecine, échanges électriques, nucléaire, CO2, climatologie, ...
Une attention particulière est portée à la vérification de la fiabilité de chaque information et de l'authenticité de sa source, qui est toujours mentionnée.
Ainsi, chaque affirmation se trouve vérifiée et vérifiable.
Le "manque d'expertise" du gouvernement a été stigmatisé par la Cour des Comptes, dans son rapport sur le développement des énergies renouvelables, l'accusant d'élaborer sa politique sans avoir suffisamment vérifié les sources de ses informations.
Le Mont Champot s'efforce d'échapper à cette critique.
J'en ai personnellement rédigé chaque article.
La
plupart ont été proposés auparavant à des médias tels que Contrepoints,
Économie Matin, Politique Matin, l'Expansion, ou le Journal de
l'Institut de recherche économique et fiscal. (IREF)
Seul
le début des articles est alors reproduit dans ce bloc, avec un lien
permettant de lire la suite dans le média concerné, afin de ne pas le
priver de ses lecteurs.
D'autres
sont publiés uniquement dans ce blog, généralement pour réagir plus
rapidement à l'actualité malgré la grande réactivité des médias cités et
réservant ainsi la possibilité d'en améliorer la formulation ou d'enrichir le contenu ultérieurement. Le cas échéant, aucune nouvelle publication n'est signalée.
Pour réagir plus rapidement à l'actualité, j'utilise également Twitter @rioujeanpierre
2 astuces bien connues, mais trop utiles pour être tues:
-D'une manière générale, pour vérifier une information dont la source aurait disparu du net, le
remarquable site waybackmachine, (entrer l'URL de la page recherchée dans
la fenêtre, puis Browse History,) fait apparaitre un calendrier proposant des
pastilles bleues "snap shot" qu'on peut sélectionner pour accéder à la page telle qu'elle
était à la date choisie.
-Un moyen rapide pour retrouver un passage recherché dans un article, ou tout autre document.
Les touches simultanées ctrl et f ouvrent une fenêtre dans laquelle on tape le mot recherché.
Puis chaque impulsion "entrée" montre une apparition du mot demandé dans le texte.
Il est par exemple facile de vérifier la précédente affirmation concernant le manque d'expertise de l’État en cliquant sur le mot "rapport" puis sur le lien proposé, puis, après avoir ouvert le PDF indiqué, ctrl f , taper "expertise" puis "entrée", pour trouver, à chaque "entrée", les passages où ce manque d'expertise est stigmatisé.
Les articles du Montchampot sont classés par ordre chronologique, mais des libellés, sur la gauche permettent de choisir par thèmes.
Il est possible de s' inscrire en confirmant ensuite votre inscription sur le courriel reçu, afin d'être automatiquement prévenus de chaque nouvel article (en haut à gauche).
Et d'utiliser un traducteur (en haut à droite)
Ou de m'écrire pour demander des précisions complémentaires à lemontchampot@gmail.com
En espérant ne pas être inutile.
Jean Pierre Riou.
-Un moyen rapide pour retrouver un passage recherché dans un article, ou tout autre document.
Les touches simultanées ctrl et f ouvrent une fenêtre dans laquelle on tape le mot recherché.
Puis chaque impulsion "entrée" montre une apparition du mot demandé dans le texte.
Il est par exemple facile de vérifier la précédente affirmation concernant le manque d'expertise de l’État en cliquant sur le mot "rapport" puis sur le lien proposé, puis, après avoir ouvert le PDF indiqué, ctrl f , taper "expertise" puis "entrée", pour trouver, à chaque "entrée", les passages où ce manque d'expertise est stigmatisé.
Les articles du Montchampot sont classés par ordre chronologique, mais des libellés, sur la gauche permettent de choisir par thèmes.
Il est possible de s' inscrire en confirmant ensuite votre inscription sur le courriel reçu, afin d'être automatiquement prévenus de chaque nouvel article (en haut à gauche).
Et d'utiliser un traducteur (en haut à droite)
Ou de m'écrire pour demander des précisions complémentaires à lemontchampot@gmail.com
En espérant ne pas être inutile.
Jean Pierre Riou.
mardi 26 avril 2016
La discrète mortalité du charbon
La discrète mortalité du charbon.
Par Jean Pierre Riou.
Malgré son titre de plus gros pollueur européen, l'Allemagne continue de construire des centrales au charbon.
1760 MW de nouvelles centrales au lignite, 4555 MW au charbon et 12960 MW au gaz, sont en effet prévus, selon le site officiel BDEW Auswertung der BDEW-Kraftwerksliste.
L'Université de Stuttgart a publié une étude sur la mortalité induite par leurs émissions toxiques.
De façon surprenante, cette étude considère que ce n'est pas aux environs immédiats des centrales que la mortalité est la plus élevée, en raison, d'une part, de la distance nécessaire aux poussières pour retomber au sol et d'autre part de la combinaison des différentes substances nocives avec des polluants secondaires comme l'ammoniac, rencontrés à de plus grandes distances et qui entraîne les effets maximums sur la santé entre 100km et 200km de la centrale concernée.
Totalisant les effets des différentes pathologies induites par chaque polluant en fonction de la quantité émise par chaque centrale, l'étude chiffre le nombre d'années de vie perdues (Yoll ou year of life lost) et de journées d'incapacité de travail (WLD ou work loss days), ainsi que la diminution de l'espérance de vie.
Envisageant notamment les effets de la seule centrale de Datteln qui figure sur la photo ci dessus, l'étude propose une carte représentant les années de vie perdues par zones de 50 km de côté, dans un rayon de 700km de Datteln.
La mortalité accrue à des distances supérieure étant expliquée par la plus forte densité de population, notamment à Paris ou à Londres.
Cette estimation ne peut manquer d'évoquer certains relevés de la pollution en France:
A titre de comparaison, une étude fait le parallèle avec le triste bilan de la sécurité routière en Europe.
(http://www.treehugger.com/fossil-fuels/europe-22300-premature-deaths-are-cause-coal-pollution-every-year.html)
Avec seulement 3 GW de centrales au charbon en 2016 pour sa production d'électricité, (Bilan RTE p 13), la France est relativement épargnée, malgré les décès provoqués par le charbon allemand, fort de 48 GW installés (27 GW charbon, 21 GW lignite).
Le rapport de l'Université de Stuttgart n'évoque même pas les effets induits par la radioactivité des poussières de charbon, dont on sait pourtant qu'elle est infiniment supérieure à celle entourant les centrales nucléaires.
Il n'y a d'énergie propre que celle qui n'est pas consommée et ce blog décrit notamment les problèmes sanitaires induits par les éoliennes. Il est rarement mentionné qu'on estime à 1.84 million le nombre de morts qui auraient été évitées grâce au nucléaire.
L'agitation médiatique se complait d'avantage à extrapoler des chiffres fantaisistes sur chaque incident ou accident concernant cette filière.
KPMG et l'Institut Choiseul avaient publié, fin 2012, le classement des meilleurs parcs de production d'électricité.
La France y était numéro 1 mondial pour la qualité de son électricité, sa disponibilité et son accès.
Il ne se passe pourtant pas une journée sans que les médias ne nous rappellent un retard que nous aurions accumulé sur nos voisins dans ce domaine.
Est ce la maladie française d'avoir la réussite honteuse ou faut il y voir une campagne insidieuse pour nous priver d'un atout capital dans la guerre économique sans merci que se livrent les États?
Dans les 2 cas, l'agonie actuelle d'EDF montre qu'il aurait été préférable d'en prendre conscience plus tôt.
Par Jean Pierre Riou.
Malgré son titre de plus gros pollueur européen, l'Allemagne continue de construire des centrales au charbon.
1760 MW de nouvelles centrales au lignite, 4555 MW au charbon et 12960 MW au gaz, sont en effet prévus, selon le site officiel BDEW Auswertung der BDEW-Kraftwerksliste.
L'Université de Stuttgart a publié une étude sur la mortalité induite par leurs émissions toxiques.
De façon surprenante, cette étude considère que ce n'est pas aux environs immédiats des centrales que la mortalité est la plus élevée, en raison, d'une part, de la distance nécessaire aux poussières pour retomber au sol et d'autre part de la combinaison des différentes substances nocives avec des polluants secondaires comme l'ammoniac, rencontrés à de plus grandes distances et qui entraîne les effets maximums sur la santé entre 100km et 200km de la centrale concernée.
Totalisant les effets des différentes pathologies induites par chaque polluant en fonction de la quantité émise par chaque centrale, l'étude chiffre le nombre d'années de vie perdues (Yoll ou year of life lost) et de journées d'incapacité de travail (WLD ou work loss days), ainsi que la diminution de l'espérance de vie.
Envisageant notamment les effets de la seule centrale de Datteln qui figure sur la photo ci dessus, l'étude propose une carte représentant les années de vie perdues par zones de 50 km de côté, dans un rayon de 700km de Datteln.
La mortalité accrue à des distances supérieure étant expliquée par la plus forte densité de population, notamment à Paris ou à Londres.
Cette estimation ne peut manquer d'évoquer certains relevés de la pollution en France:
A titre de comparaison, une étude fait le parallèle avec le triste bilan de la sécurité routière en Europe.
(http://www.treehugger.com/fossil-fuels/europe-22300-premature-deaths-are-cause-coal-pollution-every-year.html)
Avec seulement 3 GW de centrales au charbon en 2016 pour sa production d'électricité, (Bilan RTE p 13), la France est relativement épargnée, malgré les décès provoqués par le charbon allemand, fort de 48 GW installés (27 GW charbon, 21 GW lignite).
Le rapport de l'Université de Stuttgart n'évoque même pas les effets induits par la radioactivité des poussières de charbon, dont on sait pourtant qu'elle est infiniment supérieure à celle entourant les centrales nucléaires.
Il n'y a d'énergie propre que celle qui n'est pas consommée et ce blog décrit notamment les problèmes sanitaires induits par les éoliennes. Il est rarement mentionné qu'on estime à 1.84 million le nombre de morts qui auraient été évitées grâce au nucléaire.
L'agitation médiatique se complait d'avantage à extrapoler des chiffres fantaisistes sur chaque incident ou accident concernant cette filière.
KPMG et l'Institut Choiseul avaient publié, fin 2012, le classement des meilleurs parcs de production d'électricité.
La France y était numéro 1 mondial pour la qualité de son électricité, sa disponibilité et son accès.
Il ne se passe pourtant pas une journée sans que les médias ne nous rappellent un retard que nous aurions accumulé sur nos voisins dans ce domaine.
Est ce la maladie française d'avoir la réussite honteuse ou faut il y voir une campagne insidieuse pour nous priver d'un atout capital dans la guerre économique sans merci que se livrent les États?
Dans les 2 cas, l'agonie actuelle d'EDF montre qu'il aurait été préférable d'en prendre conscience plus tôt.
samedi 2 avril 2016
Question au gouvernement
Question au Gouvernement de Mme la Sénatrice A.C. Loisier
Mme la sénatrice A.C. Loisier
avait posé une question à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes.
Par cette question "
Elle lui demande donc quelle autorité sanitaire a validé à la fois l'élévation
du seuil à partir duquel l'infraction peut être constituée pour les éoliennes -
en le portant à 35dBA au lieu de 30dBA - ainsi que la suppression de tout
contrôle de leurs émergences de basses fréquences et sur quel fondement cette
dispense du respect du code de la santé publique a été autorisée."
C’est le ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat qui vient d’en publier la
réponse.
Prenons donc acte qu’au prétexte que les éoliennes sont
désormais classées installations industrielles « ICPE » le ministère
n’évoque la consultation d’aucune autorité de santé susceptible d’avoir
approuvé la pertinence de la privation de la protection du code de la santé
publique pour tous leurs riverains.
3 remarques s’imposent :
En 1° lieu, la priorité de la politique européenne est clairement
axée autour de la protection de l’environnement. Des centaines de milliards d’euros
d’argent public sont affectés à la réduction de la pollution de l’air, qui
représente notamment la première cause environnementale de mortalité.
Mais la pollution sonore, avec plus de 10 000 décès
prématurés chaque année, reste cependant en 2° position dans ce triste bilan (Européan Environnement Agency, report 10/2014) et est au centre d'un plan d'action européen. Après un ultimatum en 2011, la France a d'ailleurs reçu une mise en demeure de la Commission le 31 mai 2013. Actu Environnement rappelle que "l'élaboration de cette stratégie se fait pourtant urgente, au regard des risques
de sanction qui pèsent sur la France, mais également du fait de l'impact des nuisances sonores sur la santé humaine."
Or, les
insuffisances du code de la santé publique pour protéger la santé des riverains
d’éoliennes ont été dénoncées par l’ensemble de la communauté scientifique,
notamment l’agence française de sécurité sanitaire (AFSSET) qui déplore, dans
son rapport de mars 2008, « Impacts
sanitaires du bruit généré par les éoliennes » la sous estimation de
la gêne imposée aux riverains par ses mesures qui utilisent la pondération A
(dBA).
Ce même
rapport confesse la difficulté à prendre en compte le réel impact des éoliennes
en ces termes : « En
particulier le domaine de validité des critères d'émergence (en termes de
niveaux et de dynamique des bruits) n'a pas été vraiment exploré, et la plus
totale ignorance est de règle quant à l'existence d'effets de seuil, de
validité spectrale, d'application aux bruits impulsionnels, de validité en fonction de la
durée d'exposition, et de limitations diverses(p 93)
Mais
ce rapport indique également (p 10) que «
L'application de la réglementation du bruit de voisinage aux éoliennes apparaît
pour la plupart des développeurs comme trop contraignante » et constate
notamment des difficultés à respecter les émergences spectrales réglementaires lors
des contrôles. (p 13)
Lors de leur classement en installations industrielles
(ICPE), l’arrêté du 26 août 2011
a donc dispensé les éoliennes du respect de cette
réglementation « trop contraignante » et supprime le contrôle des
émergences spectrales sans que la moindre autorité sanitaire ait été consultée.
En 2° lieu, signalons que l’arrêté de
1997 auquel fait allusion le ministère est assorti d’un arrêté préfectoral qui
fixe au cas par cas les seuils à ne pas dépasser en « limite de propriété
de l’établissement concerné », en fonction de l’importance du bruit de
fond, et qui ne peuvent excéder en aucun cas 60/70dBA selon les périodes
nuit/jour.
La
filière éolienne avait confessé qu’une telle mesure, en limite de
propriété industrielle: " ferait
peser des contraintes acoustiques insurmontables", rapport AFSSET mars 2008 p 42.
L’arrêté du 26 août 2011 leur est donc spécifique et leur
accorde un seuil, en limite de propriété industrielle, privé de l’arrêté
préfectoral, ce qui lui enlève toute portée comme le déplore
le Conseil National du Bruit (CNB) dans l’avis qu’il avait rendu le 29 juin
2011 sur le projet de texte.
Le propos n'étant d'ailleurs pas de prétendre qu'un tel arrêté aurait forcément été pertinent.
Le propos n'étant d'ailleurs pas de prétendre qu'un tel arrêté aurait forcément été pertinent.
La 3° remarque est qu’on ne comprend toujours pas bien en
quoi cette nouvelle réglementation ICPE propre aux éoliennes impliquait de
porter le seuil à partir duquel l’infraction est constituée à 35dBA au lieu des
30dBA du code de la santé publique et de supprimer le contrôle des émergences
spectrales, ainsi que s’étonne la sénatrice A.C. Loisier.
De
façon étonnante, le 29 juin 2011, le CNB constatait, ce même 29 juin, que « Les rédacteurs de ces arrêtés ont souhaité se rapprocher au plus
près de la réglementation existant auparavant (code de la santé publique)
plutôt que de s'aligner sur le droit commun des installations classées (l'arrêté
du 23 janvier 1997 relatif à la limitation des bruits émis dans l'environnement
par les ICPE). » et jugeaient que «
le basculement des éoliennes dans le dispositif des installations classées
n'entraine, en conséquence, aucune baisse d'exigence en matière de protection
des riverains. »
Le
CNB ayant probablement rendu son avis sur le même projet
de texte que celui visé par le Conseil supérieur de la prévention des
risques technologiques la veille (28 juin 2011), dont l’article 26 mentionne encore
30dBA et non 35dBA ainsi que le contrôle des émergences spectrales dès 125Hz.
Ce projet
de texte montre, en tout état de cause, que le passage ICPE n’avait pas imposé
à ses rédacteurs la suppression du contrôle des émergences spectrales ni du
seuil des 30dBA dans la réglementation éolienne.
Le
passage ICPE aura ainsi été l’occasion de la dispense du code de la santé
publique, non la raison, comme le laisse entendre le ministère.
Selon
l'article 511-1 du Code de l'Environnement, les installations classées pour la protection de l'environnement
(ICPE) sont « les usines,
ateliers, dépôts, chantiers et, d'une manière générale, les installations
exploitées ou détenues par toute personne physique ou morale, publique ou
privée, qui peuvent présenter des dangers ou des inconvénients soit pour la
commodité du voisinage, soit pour la santé, la sécurité, la salubrité
publiques, soit pour l'agriculture, soit pour la protection de la nature, de
l'environnement et des paysages, soit pour l'utilisation rationnelle de
l'énergie, soit pour la conservation des sites et des monuments ainsi que des
éléments du patrimoine archéologique ».
En quoi le fait que les éoliennes industrielles soient ainsi réputées être susceptibles de
« présenter des dangers ou des
inconvénients soit pour la commodité du voisinage, soit pour la santé, la
sécurité, la salubrité publiques » justifierait à lui seul une dispense
autoritaire du code de la santé publique, sans consultation préalable d’une
autorité sanitaire, dans le seul but de permettre d’en légaliser la généralisation des nuisances à
proximité immédiate des habitations ?
Il est regrettable qu'une telle atteinte à l'environnement provienne du ministère chargé de sa protection.
Le ministère fait allusion à des conclusions à venir de l’ANSES sur la
problématique des basses fréquences et infrasons éoliens qui n’est qu’un aspect
du problème et dont s’est passé, en tout état de cause, l’arrêté du 26 aout
2011 pour baisser les exigences en matière de protection des riverains par
rapport au code de la santé publique.
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