Notes et sources de mon intervention du 22/09/2013 à Champagne sur Vingeanne
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Sommaire
L’engagement de la France
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Les éoliennes au quotidien
1° Esthétique et impact sur les paysages
2° Trois risques:
-De la prolifération sur le secteur
-D’avoir à participer partiellement ou même intégralement à leur démantèlement
-De les entendre et d’en être incommodé
3° La certitude d’une dévalorisation immobilière
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Une fausse solution écologique
1° Le scandale sanitaire et écologique des terres rares
2° Leur véritable rôle sur les émissions de gaz à effet de serre (G.E.S.)
3° Leur impact sur la faune et la flore
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Le chant des sirènes
Les revers de l’argent facile
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L’engagement de la France:
Une position qui vacille sous le coup de nombreuses condamnations:
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L’ONU L’Union Européenne est condamnée par l’ONU pour avoir méconnu la Convention d’Aarhus, c’est à dire le droit international. 29 juin 2012
www.carlenckell.com/media/02/02/4021955317.pdf
Il s’en suit que « l’ensemble des actions mettant en œuvre la politique de promotion des énergies renouvelables (EnR, notamment éolien et solaire) - à l’échelon européen, national ou local - peut-être remise en cause pour un problème de droit que l’on peut ranger dans la catégorie des vices de procédures. » (
Analyse de Carl Enckell).
-
La Cour de Justice Européenne Eolien : les tarifs d'achat français épinglés par la Cour de justice de l'UE
(
http://www.lemonde.fr/planete/article/2013/07/11/eolien-les-tarifs-d-achat-francais-epingles-par-la-cour-de-justice-de-l-ue_3446651_3244html) 11/07/2013
-
Le Conseil d’état s’en était remis à la Cour de Justice avant de fonder sa propre décision .
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La Cour des Comptes, rapport du 25/07/2013
http://www.ccomptes.fr/Publications/Publications/La-politique-de-developpement-des-energies-renouvelables
puis télécharger "La politique de développement des énergies renouvelables (PDF, 1,67 MB)"
Emet de sévères réserves sur la pertinence des objectifs, liées à leur ambition, à la crise économique au développement d’autres énergies conventionnelles et à l’attitude des autres états.
Elle estime (pour la France,) les coûts cumulés pour la période 2012/2020 de la seule CSPE à
40,5 milliards d'euros et cela pour des résultats qui ne sont pas à la hauteur des espérances, ni en termes d'emploi, ni en termes de production d'énergie.
La Cour des Comptes conclut que les objectifs ne seront atteints qu'au prix de
complications dans les domaines « des finances publiques, du pouvoir d'achat, de la compétitivité économique, et même... de l'environnement notamment par l'impact sur les paysages, l'exploitation des forêts, ou les émissions de CO2 imputables aux installations de "back-up" des énergies intermittentes. »
Mais, plus grave:
«
Une mauvaise connaissance des coûts
Alors qu’il engage la collectivité sur des sujets financièrement très lourds, l’État s’est insuffisamment organisé pour disposer des données de base indispensables à la conduite de la politique en faveur des énergies renouvelables. En effet, l’État ne dispose que d’informations lacunaires et dispersées sur les coûts de production. » (p63)
Et des emplois
"Le suivi statistique des effets de la politique de soutien aux énergies renouvelables souffre d’un déficit de coordination. Le seul recensement des emplois directs s’avère problématique. Les acteurs publics concernés, notamment l’INSEE, le CGDD90, l’ADEME, participent à l’élaboration des statistiques mais sans même partager une définition unique des emplois à décompter. Par ailleurs, ces sources sont souvent croisées entre elles ou avec celles non validées des organisations professionnelles, ce qui multiplie les incertitudes et les risques de propagation des erreurs d’estimation".
(p 64)
3 -
"Un impact socio-économique insuffisamment évalué La faiblesse d’expertise de l’État se retrouve également dans sa capacité à connaître l’impact socio-économique des décisions prises. Cela peut le conduire à lancer des projets très coûteux pour la collectivité ou les consommateurs sans que les bénéfices attendus ne se produisent.
La prise de risque est consubstantielle aux grands projets industriels destinés à développer des filières d’avenir non encore matures, et est nécessaire. Cependant, le risque peut être évalué et mis en balance avec d’autres choix. Or, ces évaluations économiques ne sont aujourd’hui pas réalisées et ne peuvent donc éclairer la décision politique" (p65)
-Les énergéticiens européens qui plaident avec véhémence pour le déplacement des subventions aux énergies vertes vers la recherche, constatant des coûts faramineux, un risque de black out et un impact nul sur les émissions de CO2.
http://www.lemonde.fr/economie/article/2013/09/11/les-energeticiens-europeens-plaident-pour-la-fin-des-subventions-aux-energies-vertes_3475564_3234.html
Ces éléments sont à garder en mémoire pour le § démantèlement, ou en regard de la volonté de faire désormais
participer les riverains au capital de leur centrale éolienne. Le grand banquier Warren Buffet disait bien «
quand mon chauffeur pense à acheter, c’est qu’il est grand temps de vendre ».
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Les éoliennes au quotidien
1°
Esthétique et impact sur les paysages
Aspect visuel sur le paysage est affaire de goût. C’est vrai, de même les pylônes haute tension ne manquent pas de légèreté et rappellent la tour Eiffel, malgré les 50m de hauts des plus grands d’entre eux tout le monde n’est pas obligé de les trouver laids.
Devant la centrale éolienne du Lomont on les voit sur Google Earth avec la légende semblant vanter leur dynamique et bienfaisante présence « Autoroute de l’énergie ». Pourquoi pas?
C’est pourtant considéré assez unanimement comme un massacre des paysages et des cadres de vie que peu de monde est satisfait d’avoir dans son environnement proche.
Les
éoliennes sont juste 3 fois plus hautes, (presque 4 fois pour celles de la Vingeanne).
De surcroît,
leur mouvement attire le regard et les rendent obsédantes….Et elles entraînent la nécessité de
milliers de km de lignes THT.
Lors de la séance de questions au Gouvernement, du mercredi 10 octobre 2012, la ministre de l'écologie, Delphine Batho a déclaré : "le développement des énergies renouvelables rendra nécessaire la création de plusieurs milliers kilomètres de lignes à haute tension".
http://questions.assemblee-nationale.fr/q14/14-164QG.htm Ce n’est pas l‘éolienne ou la ligne THT,
c’est l’une et l’autre.
2°
Prolifération
Les éoliennes s’implantent en priorité dans des paysage déjà abîmés, de préférence, là où il y a déjà des éoliennes. C’était le sens des ZDE, qui signifient bien zones de développement éolien, afin d’éviter, par ces regroupements, le mitage de tout le territoire.
Les régions défavorisées sont recherchées, elles mordent plus facilement à l’hameçon, avant de s‘en mordre les doigts. Quantité de ces communes se battent actuellement devant les tribunaux contre un développement exponentiel qui leur échappe.
Les exemples abondent
http://www.dailymotion.com/video/x2vc7r_interview-du-maire-de-grignan-au-su_news (Bruno Durieux, ancien ministre délégué auprès du ministre de l'Industrie et du Commerce extérieur, chargé du Commerce extérieur). A défendu le projet…et le regrette bien.
L’exemple de l’Epine aux bois est édifiant
http://www.lunion.presse.fr/article/autres-actus/lepine-aux-bois-les-eoliennes-ne-sont-pas-les-bienvenues
Le préfet ayant accordé les permis de construire malgré l'opposition de la population, du maire et de son conseil municipal, malgré l'avis défavorable du commissaire enquêteur, et le soutien du député et du président de la communauté de commune, qui a proposé une aide financière pour l'action en justice.
Il faut savoir, en effet que ces oppositions ne sont pas des éléments juridiques déterminants et que les décisions des préfets qui refusent les permis sans autre justification risquent d'être attaquées en justice...et de perdre.
Démantèlement
La somme de 50000 euros est prévue par éolienne pour son démantèlement.(
texte 15 du J.O du 27/08/2011)
L'article
R516-2 précise que cette somme n'est pas obligatoirement consignée (a), mais peut être, au choix, sous forme de promesse(b) ( de l'engagement écrit d'un établissement de crédit, d'une entreprise d'assurance ou d'une société de caution mutuelle )
D’autre part
III. Lorsque la société exploitante est une filiale au sens de l'article
L. 233-3 du code de commerce et en cas de défaillance de cette dernière la responsabilité de la maison mère
peut (?...) être recherchée dans les conditions prévues à l'article L. 512-17.
Acoustique
Quelques repères (source ADEME)
Une éolienne n’est à peu près silencieuse que lorsqu’elle ne produit pas.
Avant d’arriver à mi puissance (8m/s = 800KW) sa puissance sonore est de
104dBA voir fiche technique Vestas V902MW ci dessous
(une petite tronçonneuse thermique fait 103dBA)
L’émergence d’un bruit particulier est d’autant plus gênante que le bruit de fond (résiduel) est faible. Pour un bruit résiduel de 39dBA le bruit particulier d’une éolienne à 500m qui serait de 39dBA ne portera le bruit total (ou bruit ambiant) que de 3 dBA supplémentaires, soit à 42dBA.
Chaque doublement d’un bruit par un autre, équivalent en puissance, augmente en effet le bruit ambiant de 3dBA.
Le code de santé publique considère ces 3dBA
d’émergence comme le seuil à ne pas dépasser la nuit et 5dBA le jour.
Pour que l’infraction soit constituée, le
bruit ambiant (particulier plus résiduel)
doit atteindre au moins 30dBA.(25dBA à l'intérieur de l'habitation)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006190341&cidTexte=LEGITEXT000006072665
On peut donc légalement être responsable de 27dBA toute la nuit si le bruit résiduel est de 26dBA, puisque pour atteindre 30dBA il aurait fallu 27dBA+27dBA.
C’est pour cette raison que le préfet du Morbihan, par exemple,
a pris l’arrêté du 12/12/2003, qui ramène à
25dBA le seuil nocturne à partir duquel l’infraction sera constituée.
Cet arrêté ne concerne pas les installations ICPE, dont font partie les éoliennes depuis le 25 août 2011 (date de publication de leur inscription au J.O.)
Mais de plus, en tant qu’ICPE, les éoliennes échappent même désormais au code de santé publique, et peuvent en toute légalité porter le bruit ambiant à 35dBA sans que l'infraction soit constituée.
l'
Article R1334-30 du code de santé publique stipule, effectivement que les ICPE en sont exclues
L'arrêté du 26 août 2011 indique, section 6, que
35 dBA sont nécessaires pour caractériser l'infraction.
Et par-dessus tout des riverains doivent se battre pour obtenir des expertises acoustiques qui constatent que des éoliennes ne respectent même pas ces 35dBA,…et continuent pourtant à tourner.
L’Académie de Médecine,
dans son rapport du 14 mars 2006, indiquait que les « risques du fonctionnement des éoliennes sont liés à l'éventualité d'un traumatisme sonore chronique ». Elle concluait, pour cette raison, la nécessité que soit effectuée «
une enquête épidémiologique sur les conséquences sanitaires éventuelles de ce bruit éolien sur les populations, qui seront corrélées avec la distance d'implantation de ces engins… »
Et dans l’attente de cette étude, elle préconisait qu‘«
à titre conservatoire soit suspendue la construction des éoliennes d'une puissance supérieure à 2,5 MW situées à moins de 1500 mètres des habitations. »
L’Afsset a été chargée de se prononcer (
rapport de mars 2008) sur le bien fondé des préconisations de l’Académie de Médecine.
Elle ne les a pas retenues, considérant, d‘une part que: « Les avantages de la mise en œuvre d'une telle mesure d'application simple (1500m)doivent être
mis en balance avec le frein au développement qui en découle » (!)(p 91).
Ce rapport de l’AFSSET reconnaît pourtant (P 88 ), l’impact d’
une seule éolienne (en vue directe) à 1500m à 26.3dBA, soit, automatiquement en infraction avec l’arrêté préfectoral du Morbihan dans un environnement calme (moins de 25dBA).
Il n'est pas question de prétendre que les "Whouf Whouf " caractéristiques du passage des pales devant le mât soit à eux seuls insupportables à 1500m, pourtant des bruits nocturnes encore moindres sont bien capables, tels une goutte d'eau dans un lavabo, de perturber une nuit, qui sans elle serait parfaitement silencieuse.
Basses fréquences
Ce sont-elles les plus gênantes selon tous les riverains concernés.
Le tableau Afsset p 46 indique que les basses fréquences (en dessous de 1000HZ) diminuent très peu avec la distance.
L’impact des infrasons et des vibrations solidiennes des éoliennes est supérieur à l’intérieur des maisons qu’en extérieur, en raison de la résonance des matériaux et de leur volume , entre autres,
H.Hubbard pour la NASA rapport 20320-77 qui décrit p 38 la perception de la vibration des bâtiments pour les très basses fréquences des éoliennes.
Les rapports scientifiques dénonçant les troubles provoqués par les basses fréquences éoliennes sont innombrables (Nicole Lachat, Mauri Johansson, Sarah Laurie, Mariana Alveis Pereira, Nuno Castelo Branco, Christopher Hanning ….).
Le rapport Afsset se termine (p93) en ces termes
"
Une attention particulière devra être attachée à la durée et à la représentativité de l'étude de
l'état existant. .....En particulier le domaine de validité des critères d'émergence (en termes de niveaux et de dynamique des bruits) n'a pas été vraiment exploré, et la plus totale ignorance est de règle
quant à l'existence d'effets de seuil, de validité spectrale, d'application aux bruits
impulsionnels, de validité en fonction de la durée d'exposition, et de limitations diverses, ceci
en dépit des souhaits déjà manifestés dans le passé par la commission Afnor S 30 J (bruits
de l'environnement) ou plus récemment par le Conseil National du Bruit".
Il semble enfin important de signaler la page 69 du rapport sur laquelle l’évaluation de l’impact utilise une source
ADEME. Cette source prend 101dBA pour base de calcul de l’impact, alors que
toutes les éoliennes font 104dBA
101dBA représente l’impact d’une éolienne en mode « bridé », et revient à diviser par deux la source sonore.
S’agit il d’un exemple de "source de la filière professionnelle non vérifiée", évoquée par la Cour des Comptes, ou de mauvaise foi assumée?
Dévalorisation immobilière
La jurisprudence est constante dans la condamnation de vendeurs qui n’ayant pas signalé un projet éolien. Le rapport parlementaire du 31 03 2010
http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i2398.asp indique,
p 47, une fourchette retenue par la cour d’appel de Rennes, en fonction d’actes notariés, comprise entre
28% et 46% du prix d’acquisition pour la dévalorisation. (éoliennes de 115m).
Le J.T de TF1 du 28/07/2009
http://www.wat.tv/video/quand-eoliennes-font-chuter-1odon_2eyxv_.html
présente même une compagnie permettant d'assurer cette dévalorisation en proposant jusqu'à 50 000euros en cas d'implantation d'éolienne.
Une fausse solution écologique
Utilisation de terres rares
150kg de néodyme sont nécessaires pour chaque MW éolien installé (
éconote, ministère développement durable. «
La
production de néodyme peut également générer des quantités importantes
de thorium, déchet faiblement radioactif mais à longue durée de vie au
sens de la législation française1.… des quantités variables d’uranium et
de thorium, ce qui peut causer de délicats problèmes de stockage des
déchets radioactifs résultant du traitement du minerai. »
La
chine en a actuellement le quasi monopole, (95%) et les lieux
d’exploitation (Baotou, Mongolie), sont au cœur d’un scandale sanitaire.
Chaque tonne de ces terres rares produisant, pendant son raffinage,
entre
9600 et 12 000m3 de gaz contenant fluorures, SO2, SO3, 75m3 d’eaux usées acides, et 1 tonne de résidus radioactifs.
Ce qui a valu à Baotou son surnom de « village du cancer ».
L’utilisation
de ces terres rares en si grandes quantité pour les éoliennes
représente une gabegie d’une ressource stratégique capitale pour toutes
les technologies de pointe, et qui n’a rien d’écologique.
Rôle sur le CO2
Le bilan RTE 2012 indique p 21 une production totale de 541.4TWh (millions de Mwh) pour une émission de 29.5 millions de tonnes de CO2,
soit une moyenne de 54.4kg/MWh de CO2.
Non seulement les éoliennes ne permettent pas d’ajuster la production à la consommation, mais elles augmentent, par leur production aléatoire, les besoins de cet ajustement (back up) en imposant des à coups et des régimes partiels aux centrales thermiques (gaz en général) qui en sont chargées. Ces à coups et régimes partiels augmentent les facteurs de pollution de ces centrales. (
Enéa consulting p 15)
L’équivalent de leur production est exporté en quasi permanence (facile à vérifier sur le site éco2mix). Sauvons le climat a mis en évidence la corrélation entre les fluctuations de leur production et celle des exportations, ce qui paraît logique.
Cette exportation à perte n'ayant, bien sûr, pas le moindre intérêt.
Malgré tout cela l’ADEME considère que chaque MWh éolien produit évite l’émission de
300kg de CO2, soit la même chose que le gaz (360kg, éco2mix).
Des analyses comme celles de Civitas, considèrent même que les éoliennes augmentent le CO2.
http://ecologie.blog.lemonde.fr/2012/01/10/les-eoliennes-accroissent-elles-les-emissions-de-co2/
Pour produire son électricité l’Allemagne en émet de plus en plus, 350Mt actuellement contre 29.5 en France.
On ne fera qu’évoquer l’impact écologique des quelques 1000 tonnes de béton armé, centaines de tonnes d’acier, et milliers de litres de fuel, nécessaires à la construction, implantation, transport et maintenance de chaque éolienne.
La fabrication de chaque tonne de ciment produit par calcination 0.35t de CO2 (décarbonatation) plus une centaine de litres de fuel pour le porter aux 1450° nécessaires à la combinaison du calcaire à l’argile.
Soit 350tCO2/éolienne+ 100 000litres de fuel pour la cuisson, auxquels il faut ajouter ceux nécessaires au transport de l’ensemble+ la pollution par les poussières de ciment et les millions de tonnes de béton qui resteront définitivement sur les sites.
http://lebeton.free.fr/environnement.html
Impact faune et flore
Les chiffres de mortalité par éolienne sont répétés par des organismes impliqués dans ce développement, ne serait ce que par les sommes considérables payées pour les études d’impact. De nombreuses études (espagnoles, entre autres), sont consultables sur le site
Save The Eagles International, ou
EPAW donnent des chiffes sans commune mesure avec ceux rapportés par l’ADEME. Il en est de même pour la flore, les aires de grutage, les tranchées d’enfouissement de câbles, l’établissement des baraquement de chantier, et des circuits de bétonnières, puis les activités de maintenance ne sont pas anodins et transforment le site en zone industrielle.
Le chant des sirènes
Retombées financières, peuvent, lorsqu'elles sont réellement perçues être assez conséquentes.
1400€/MW IFER(imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau) 1542€/MW CET (contribution économique territoriale) (+251€/MW Taxe Foncière)pour la commune.
La somme total a généralement été répartie ainsi
20% pour la Commune 50% pour la CDC et 30% pour la Région.
Et ce n'est donc même pas la commune, qui pâtit de l'implantation, qui en reçoit la plus grosse part.
Mais de plus de cette somme il faut retrancher la diminution de la Dotation Globale de Fonctionnement,
http://www.collectivites-locales.gouv.fr/dotation-globale-fonctionnement-dgf (une partie forfaitaire, et l’autre de péréquation en fonction du potentiel fiscal) et entraîner une perte jusqu’à 15000€.
Chaque éolienne (2MW) coûte 140000 euros par an au contribuable/consommateur pour la simple part de CSPE liée au surcoût du tarif d'achat. (562millions d'euros (10.9% de 5.1 milliards
selon la CRE en 2013,) divisés par une moyenne de 8000MW installés sur l'année 2013, qui font donc une moyenne d'un peu plus de 70 000€/MW installé).
Sans même considérer, les diminutions liées à l'impact sur le tourisme et l' immobilier.
Jean Pierre Riou
Le
développement massif des énergies intermittentes est inconciliable avec
les fluctuations de la consommation, aussi bien journalières que
saisonnières.
